Urbanisme | Téléchargement | Ville d'Ars-sur-Moselle - Site Internet officiel

Jeudi 23 Février 2012

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Urbanisme

Type	Nom	Taille	Vues	Date
	Déclaration attestant de l'achèvement et de la conformité des travaux	142.29 Ko	166	02/04/2009
	Déclaration d'ouverture de chantier	128.38 Ko	140	02/04/2009
	Demande de certificat d'urbanisme	1.22 Mo	142	02/04/2009
	Fiche d'aide au calcul des surfaces hors oeuvres brutes et nettes des constructions	451.4 Ko	209	02/04/2009
	Notice d'information pour les demandes de permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir et declaration préalable	128.9 Ko	110	02/04/2009
	Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir et declaration préalable	1.21 Mo	131	02/04/2009
	Récipissé de dépôt d'une demande de permis de construire ou permis d'aménager	690.99 Ko	109	02/04/2009
	Récipissé de dépôt d'une déclaration préalable	636.01 Ko	130	02/04/2009
	Récipissé de dépôt d'une demande de modification d'un permis délivré en cours de validité	350.96 Ko	88	02/04/2009
	Récipissé de dépôt d'une demande de permis de construire une maison individuelle ou ses annexes	807.47 Ko	105	02/04/2009
	Récipissé de dépôt d'une demande de permis de démolir	541.1 Ko	100	02/04/2009

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