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MANIFESTATIONS - EVENEMENTS
73ème ANNIVERSAIRE DE L'ARMISTICE 1945
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Manifestations/Evenements
CINEMA UNION novembre - décembre 2023
Concert avec RECADO TRIO dimanche 3 décembre 2023
VIDEO-CONFERENCE par Christian Ruzé - dimanche 17 décembre 2023
inscription GRAND CONCOURS des MAISONS et BALCONS illuminéss
ACTUALITES
AVIS D'ARRET D'EAU du lundi 4 au jeudi 7 décembre 2023
FRANCE SERVICES du 27 novembre au 8 décembre 2023
PARC fermé pour l'hiver à partir du 13 novembre 2023
Nouvelle association arsois LES AÎNÉS D'ARS-SUR-MOSELLE inscriptions
BOITE SOS LIONS pour les Arsois de + de 60 ans à retirer en mairie
HORAIRES BIBLIOTHÉQUE à compter du 01.09.2023
ECOLE ARS - recherche volontaires Service Civique (entre 18 et 25 ans) septembre 2023
BULLETIN MUNICIPAL 2022 à télécharger
URBANISME/ENVIRONNEMENT
ENQUETE PUBLIQUE PLUI
Arrêté Municipal n° 010/2023/UR portant mesures de police sur la divagation des animaux domestiques et leurs dejections
Arrêté 2023 - DDPP - 33 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone du 28 janvier 2023
COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
DECHETTERIE
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES (PPR)
ALEAS MINIERS
ARRETE MUNICIPAL relatif à la LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGE
Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
PLAN de la ville (édition janvier 2021)
DEMANDES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 du PLU
PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) MS2
GUICHET NUMERIQUE DES AUTORISATIONS D'URBANISME (GNAU)
Règlement Local de Publicité intercommunal RLPI lettre d'information n°2
ADJUDICATION CHASSE
Battues de chasse 2023 - 2024
CAHIER DES CHARGES
PLAN - LOTS DE CHASSE ARS
RENOUVELLEMENT BAIL DE CHASSE - DEMANDE DE RESERVE
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pour info : NOCES D'OR, de DIAMANT et de PALISSANDRE
SERVICE DE MEDIATION SOCIALE ET DE VOISINAGE
CROIX ROUGE
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