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Avis d’enquête publique

Une enquête publique relative à la modification du plan de prévention des risques naturels « inondations et mouvements de terrain » de la commune d’Ars-sur-Moselle sera ouverte du 15 septembre au 15 octobre 2010.



Les personnes intéressées peuvent prendre connaissance des pièces du dossier à la mairie d’Ars-sur-Moselle et consigner leurs observations sur le registre déposé à cet effet ou les adresser par écrit à la mairie à l’attention d’Albert LEINEN, directeur d’école en retraite, désigné en qualité de commissaire enquêteur.

Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public à la mairie d’Ars-sur-Moselle selon le calendrier suivant :

15 septembre 2010 de 15h00 à 17h00
28 septembre 2010 de 09h30 à 11h30
15 octobre 2010 de 14h00 à 16h00.


Des informations sur le projet peuvent être demandées à M. le Directeur Départemental des territoires – Services risques Energie Construction – Urbanisme et préventions des risques (17 quai Paul Wiltzer BP 31035 – 57036 METZ Cedex 01, tel : 03.87.34.34.85).





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