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CONSEIL MUNICIPAL
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Infos pratiques
le Lundi 27 Août 2018, 19:00 - 21:00
Place Roosevelt
57130 Ars-sur-Moselle
Description
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le lundi 27 août 2018 à 19h00 salle Albert Harmand
Manifestation...
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Manifestations/Evenements
CINEMA UNION avril-mai 2024
VISITE DU FORT DRIANT samedi 27 avril 2024
CONSEIL MUNICIPAL mercredi 15 mai 2024
BIBLIOTHÉQUE EN SCÉNE samedi 25 mai 2024
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DECHÈTERIE fermée : jours fériés de mai et Pentecôte
BIBLIOTHÈQUE fermée du 29 avril au 04 mai 2024 (inclus) et du 08 mai au 11 mai 2024 (inclus)
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ECOLE ARS - recherche volontaires Service Civique (entre 18 et 25 ans) septembre 2023
Arrêté temporaire département n°2024-DPAT/T-001 portant interdiction de la circulation routière
Arrêté municipal n°AR-20-2024-PM règlementant la circulation et le stationnement à l’occasion du vide-greniers du 21 avril 2024.
URBANISME/ENVIRONNEMENT
PLANNING DE CONFÉRENCES - gaspillage durable - pollution de l'air extérieur - avril - juillet 2024
CONSULTATION ZAEnR du 19 février au 04 mars 2024
APRES L'ENQUETE PUBLIQUE PLUI
Arrêté Municipal n° 010/2023/UR portant mesures de police sur la divagation des animaux domestiques et leurs dejections
Arrêté 2023 - DDPP - 33 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone du 28 janvier 2023
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Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
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MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 du PLU
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