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CONSEIL MUNICIPAL
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Infos pratiques
le Jeudi 12 Décembre 2019, 20:30 - 23:00
Place Roosevelt
57130 Ars-sur-Moselle
Description
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le jeudi 12 décembre 2019 à 20h30 salle Albert Harmand
Manifestation...
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Manifestations/Evenements
CINEMA UNION avril-mai 2024
VIDE GRENIER dimanche 21 avril 2024
Inscription ATELIER INFORMATIQUE SENIORS
BIBLIOTHÉQUE EN SCÉNE samedi 25 mai 2024
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DECHÈTERIE fermée : jours fériés de mai et Pentecôte
BIBLIOTHÈQUE fermée du 29 avril au 04 mai 2024 (inclus) et du 08 mai au 11 mai 2024 (inclus)
HORAIRES PISCINE vacances de Pâques du 22 au 26 avril 2024
FRANCE SERVICES du 8 au 19 avril 2024
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AU PAYS DES CONTES ET LEGENDES centré aéré du 22 au 26 avril 2024
ALERTE AUX COMMERCANTS démarchage frauduleux par téléphone ou par mail
INSCRIPTION EN MATERNELLE - rentrée 2024
BOITE SOS LIONS pour les Arsois de + de 60 ans à retirer en mairie
ECOLE ARS - recherche volontaires Service Civique (entre 18 et 25 ans) septembre 2023
BULLETIN MUNICIPAL 2022 à télécharger
Arrêté temporaire département n°2024-DPAT/T-001 portant interdiction de la circulation routière
Arrêté municipal n°AR-20-2024-PM règlementant la circulation et le stationnement à l’occasion du vide-greniers du 21 avril 2024.
URBANISME/ENVIRONNEMENT
PLANNING DE CONFÉRENCES - gaspillage durable - pollution de l'air extérieur - avril - juillet 2024
CONSULTATION ZAEnR du 19 février au 04 mars 2024
APRES L'ENQUETE PUBLIQUE PLUI
Arrêté Municipal n° 010/2023/UR portant mesures de police sur la divagation des animaux domestiques et leurs dejections
Arrêté 2023 - DDPP - 33 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone du 28 janvier 2023
COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
DECHETTERIE
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES (PPR)
ALEAS MINIERS
ARRETE MUNICIPAL relatif à la LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGE
Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
PLAN de la ville (édition janvier 2021)
DEMANDES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 du PLU
PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) MS2
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Règlement Local de Publicité intercommunal RLPI lettre d'information n°2
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BATTUE DE CHASSE vendredi 15 mars 2024
Battues de chasse 2023 - 2024
CAHIER DES CHARGES
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