CONSEIL MUNICIPAL
Infos pratiques
RUE DE LA GARE
57130 ARS SUR MOSELLE
Description
Le conseil municipal se réunira ce jeudi 18 juin 2020 à 20.30 à la salle des fêtes d'Ars-sur-Moselle. (huis-clos envisagé)
A l'ordre du jour : - Adoption du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 Mai 2020 - Débat d’Orientation Budgétaire - Indemnités Adjoints au maire et Conseillers délégués - Désignation des délégués dans les organismes extérieurs - Création de commissions spéciales - Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du CCAS - Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du C.C.A.S - Constitution de la Commission communale des Impôts directs - Constitution de la Commission de Délégation de Service Public-CDSP - Constitution de la Commission d’Appels d’Offres-CAO - Constitution de la Commission consultative spécifique pour la passation d’une concession d’aménagement - Désignation des délégués de la commune à la Commission consultative de la Chasse et à la Commission de Location de la Chasse - Convention avec l'EPFL relative à l'acquisition et la réalisation d'études sur quatre bâtiments d'Ars-sur-Moselle, dans la poursuite de la revitalisation du centre-bourg - Convention d'occupation à titre précaire et révocable du garage 2, rue du Moulin avec la Société AQUA R FLY , représentée par M. Karim LAZAZGA - Convention avec Metz Metropole pour l’attribution d’un fonds de concours de 100,000 € pour les travaux à l’ancienne poste - Modification par avenant de la convention relative à la surveillance médicale du personnel . |
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