Ville d'Ars-sur-Moselle - Site Internet officiel
CONSEIL MUNICIPAL
Infos pratiques
le Jeudi 18 Juin 2020, 20:30 - 23:00
RUE DE LA GARE
57130 ARS SUR MOSELLE
Description
Le conseil municipal se réunira ce jeudi 18 juin 2020 à 20.30 à la salle des fêtes d'Ars-sur-Moselle. (huis-clos envisagé)

A l'ordre du jour :

- Adoption du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 Mai 2020
- Débat d’Orientation Budgétaire
- Indemnités Adjoints au maire et Conseillers délégués
- Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
- Création de commissions spéciales
- Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du CCAS
- Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du C.C.A.S
- Constitution de la Commission communale des Impôts directs
- Constitution de la Commission de Délégation de Service Public-CDSP
- Constitution de la Commission d’Appels d’Offres-CAO
- Constitution de la Commission consultative spécifique pour la passation d’une concession d’aménagement
- Désignation des délégués de la commune à la Commission consultative de la Chasse et à la Commission de Location de la Chasse
- Convention avec l'EPFL relative à l'acquisition et la réalisation d'études sur quatre bâtiments d'Ars-sur-Moselle, dans la poursuite de la revitalisation du centre-bourg
- Convention d'occupation à titre précaire et révocable du garage 2, rue du Moulin avec la Société AQUA R FLY , représentée par M. Karim LAZAZGA
- Convention avec Metz Metropole pour l’attribution d’un fonds de concours de 100,000 € pour les travaux à l’ancienne poste
- Modification par avenant de la convention relative à la surveillance médicale du personnel .