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CONSEIL MUNICIPAL
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Infos pratiques
le Mercredi 1 Décembre 2021, 20:30 - 23:00
rue de la gare
57130 Ars-sur-Moselle
Description
Le conseil municipal spécial élection du Maire aura lieu mercredi 1er décembre à 20h30 à la salle des fêtes.
Manifestation...
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Manifestations/Evenements
CINEMA UNION avril-mai 2024
VIDE GRENIER dimanche 21 avril 2024
Inscription ATELIER INFORMATIQUE SENIORS
BIBLIOTHÉQUE EN SCÉNE samedi 25 mai 2024
ACTUALITES
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DECHÈTERIE fermée : jours fériés de mai et Pentecôte
BIBLIOTHÈQUE fermée du 29 avril au 04 mai 2024 (inclus) et du 08 mai au 11 mai 2024 (inclus)
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FRANCE SERVICES du 8 au 19 avril 2024
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ALERTE AUX COMMERCANTS démarchage frauduleux par téléphone ou par mail
INSCRIPTION EN MATERNELLE - rentrée 2024
BOITE SOS LIONS pour les Arsois de + de 60 ans à retirer en mairie
ECOLE ARS - recherche volontaires Service Civique (entre 18 et 25 ans) septembre 2023
BULLETIN MUNICIPAL 2022 à télécharger
Arrêté temporaire département n°2024-DPAT/T-001 portant interdiction de la circulation routière
Arrêté municipal n°AR-20-2024-PM règlementant la circulation et le stationnement à l’occasion du vide-greniers du 21 avril 2024.
URBANISME/ENVIRONNEMENT
PLANNING DE CONFÉRENCES - gaspillage durable - pollution de l'air extérieur - avril - juillet 2024
CONSULTATION ZAEnR du 19 février au 04 mars 2024
APRES L'ENQUETE PUBLIQUE PLUI
Arrêté Municipal n° 010/2023/UR portant mesures de police sur la divagation des animaux domestiques et leurs dejections
Arrêté 2023 - DDPP - 33 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone du 28 janvier 2023
COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
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ALEAS MINIERS
ARRETE MUNICIPAL relatif à la LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGE
Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
PLAN de la ville (édition janvier 2021)
DEMANDES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 du PLU
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Règlement Local de Publicité intercommunal RLPI lettre d'information n°2
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BATTUE DE CHASSE vendredi 15 mars 2024
Battues de chasse 2023 - 2024
CAHIER DES CHARGES
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