Ville d'Ars-sur-Moselle - Site Internet officiel

ENQUETE PUBLIQUE PLU




DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE PLU







RECTIFICATIFS ET NOTICE EXPLICATIVE


AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES





MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE


RAPPORT ET CONCLUSIONS COMMISSAIRE ENQUETEUR

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur concernant le dossier de PLU sont consultables en mairie aux horaires habituels (8h-12h et 14h-17h du lundi au vendredi).

APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

Le conseil municipal lors de sa séance du 30 juin 2017 a approuvé le Plan Local d'Urbanisme. Le dossier est consultable en mairie au service urbanisme aux jours et heures habituels d'ouverture.





MANIFESTATIONS